Dernière mise à jour : 31 Août 2026
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Nous vous encourageons à consulter la politique de confidentialité de Bsport pour comprendre comment vos données sont utilisées et protégées par ce service.
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8. Modifications de la Politique de Confidentialité
Nous nous réservons le droit de modifier cette politique à tout moment. Toute mise à jour sera indiquée sur cette page.
Si vous avez des questions, contactez-nous à contact@ehun-studio.fr ou via notre formulaire de contact.
CGV/CGU et Décharge de responsabilité
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
EHUN STUDIO
Version en vigueur à compter du : [DATE]
ARTICLE 1 — OBJET ET CHAMP D’APPLICATION
Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après « CGV », régissent les relations contractuelles entre :
SASU EHUN STUDIO
24 pelenborda lan eremuko bidea 64480 Larressore
contact@ehun-studio.fr
SIREN : 937924660
Téléphone : 0675875083
ci-après dénommé « EHUN STUDIO »,
et toute personne achetant ou souscrivant à une prestation proposée par EHUN STUDIO, ci-après dénommée « le Client ».
Toute commande, souscription ou achat implique l’acceptation préalable des présentes CGV.
Le Client reconnaît avoir été informé, avant son achat, des caractéristiques essentielles de la prestation choisie, de son tarif, de sa durée et de ses conditions d’utilisation.
Les présentes CGV sont accessibles sur le site internet, via Bsport et/ou sur demande auprès d’EHUN STUDIO.
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ARTICLE 2 — PRESTATIONS PROPOSÉES
EHUN STUDIO propose notamment :
- des cours collectifs ;
- du Pilates au sol ;
- du Pilates Reformer ;
- des cours de mobilité ;
- du yoga ;
- du yoga aérien ;
- des cours individuels ou privés ;
- des Bilans EHUN ;
- des prestations de bien-être et soins fonctionnels ;
- des cartes de crédits ;
- des abonnements ;
- des événements et prestations ponctuelles.
Le contenu, le prix, la durée et les modalités propres à chaque prestation sont présentés avant l’achat sur le site internet, Bsport ou directement auprès d’EHUN STUDIO.
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ARTICLE 3 — TARIFS
Les tarifs applicables sont ceux en vigueur au jour de la commande ou de la souscription.
Ils sont indiqués toutes taxes comprises lorsque la TVA est applicable.
EHUN STUDIO peut modifier ses tarifs pour les nouvelles commandes et les nouvelles périodes contractuelles.
Toute modification tarifaire ne peut toutefois être appliquée rétroactivement à une période contractuelle déjà payée ou à une période d’engagement déjà commencée.
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ARTICLE 4 — MODALITÉS DE PAIEMENT
Selon la prestation choisie, les règlements peuvent notamment être effectués :
- par carte bancaire ;
- par prélèvement bancaire ;
- en espèces ;
- ou par tout autre moyen accepté par EHUN STUDIO.
Les abonnements mensuels sont réglés par prélèvement automatique selon l’échéancier prévu lors de la souscription.
Le Client s’engage à maintenir un moyen de paiement valide pendant toute la durée du contrat et à communiquer toute modification susceptible d’empêcher les prélèvements.
Les abonnements dits « cash » sont réglés en une seule fois pour l’intégralité de la période contractuelle choisie.
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ARTICLE 5 — ABONNEMENTS MENSUELS
Sauf indication contraire lors de la souscription, les abonnements mensuels EHUN sont conclus avec une période minimale d’engagement de 3 mois.
Pendant cette période minimale, le Client est redevable des mensualités prévues, sauf motif légitime de suspension ou de résiliation anticipée prévu aux présentes CGV.
À l’issue des 3 premiers mois, l’abonnement ne prend pas fin automatiquement.
Il se poursuit par tacite reconduction, mois après mois, selon les mêmes modalités de paiement, jusqu’à sa résiliation par le Client ou EHUN STUDIO dans les conditions prévues au contrat.
Après la période minimale d’engagement, le Client peut demander la résiliation de son abonnement à tout moment, sous réserve d’un préavis d’un mois.
La résiliation prend effet à l’issue de ce délai.
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ARTICLE 6 — ABONNEMENTS CASH 6 MOIS ET 12 MOIS
Les abonnements dits « cash » permettent au Client de régler en une seule fois l’intégralité d’une période d’abonnement de :
- 6 mois ;
- ou 12 mois.
Le nombre de séances incluses ainsi que les avantages éventuels associés sont précisés au moment de la souscription.
Les séances peuvent être réparties pendant toute la durée de validité de l’abonnement, sous réserve des règles de réservation et des limites prévues par la formule souscrite.
Les abonnements cash comportent une clause de reconduction tacite.
Ainsi :
- un abonnement cash de 6 mois est automatiquement renouvelé à son échéance pour une nouvelle période de 6 mois ;
- un abonnement cash de 12 mois est automatiquement renouvelé à son échéance pour une nouvelle période de 12 mois.
Le montant correspondant à cette nouvelle période est alors débité en une seule fois selon le moyen de paiement enregistré.
Le Client souhaitant empêcher cette reconduction doit en informer EHUN STUDIO au moins un mois avant la date d’échéance.
EHUN STUDIO informe également le Client par écrit de la possibilité de ne pas reconduire son contrat dans les délais légaux applicables.
Pour un contrat de services à durée déterminée avec reconduction tacite, cette information doit être adressée au plus tôt trois mois et au plus tard un mois avant le terme de la période permettant de refuser le renouvellement, avec indication claire de la date limite de non-reconduction.
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ARTICLE 7 — RÉSILIATION PAR VOIE ÉLECTRONIQUE
Lorsque les contrats peuvent être conclus par voie électronique, EHUN STUDIO permet également leur résiliation par voie électronique conformément aux dispositions du Code de la consommation.
La fonctionnalité doit être facilement accessible et permettre au Client de notifier gratuitement sa demande de résiliation.
EHUN STUDIO confirme la réception de la demande et informe le Client de la date à laquelle le contrat prendra fin.
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ARTICLE 8 — RÉSILIATION OU SUSPENSION POUR MOTIF LÉGITIME
Pendant une période minimale d’engagement, le Client peut solliciter une suspension ou une résiliation anticipée lorsqu’un événement sérieux et justifié rend temporairement ou durablement impossible la pratique.
Peuvent notamment être examinés :
- maladie ou incapacité médicalement constatée ;
- accident ou blessure entraînant une impossibilité prolongée de pratiquer ;
- grossesse lorsqu’une interruption de la pratique est médicalement recommandée ;
- mutation professionnelle ;
- déménagement durable rendant manifestement impossible la fréquentation du studio ;
- cas de force majeure ;
- autre situation exceptionnelle dûment justifiée.
EHUN STUDIO peut demander tout justificatif nécessaire.
Selon la nature de la situation, une suspension, une prolongation ou une résiliation anticipée pourra être proposée.
Les vacances, changements ordinaires d’emploi du temps ou absences volontaires ne donnent pas automatiquement droit à suspension, prolongation ou remboursement.
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ARTICLE 9 — DROIT DE RÉTRACTATION
Pour les contrats conclus à distance, notamment via internet, le Client consommateur bénéficie en principe d’un délai légal de 14 jours à compter de la conclusion du contrat pour exercer son droit de rétractation.
Si le Client demande expressément à commencer la prestation avant l’expiration de ce délai, il pourra rester redevable, en cas de rétractation, du montant correspondant aux prestations effectivement exécutées jusqu’à sa demande.
Un formulaire type de rétractation figure à la fin des présentes CGV.
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ARTICLE 10 — CARTES ET PASS DE CRÉDITS
Les cartes de crédits sont nominatives et personnelles.
Elles sont destinées aux cours collectifs proposés par EHUN STUDIO.
Durées de validité :
- 10 crédits : 2 mois
- 20 crédits : 4 mois
- 30 crédits : 5 mois
La période de validité court à compter de la date d’achat ou d’activation mentionnée sur Bsport.
À l’issue de cette durée, les crédits non utilisés expirent.
Les cartes ne sont ni échangeables, ni remboursables, ni convertibles en une autre prestation ou formule, sauf lorsque la loi impose une solution différente.
Prolongation
Une demande de prolongation peut être adressée à EHUN STUDIO avant l’expiration de la carte.
Lorsqu’elle est acceptée, la prolongation est facturée 5 € par mois supplémentaire.
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ARTICLE 11 — CRÉDITS VIP
Les crédits VIP constituent un avantage complémentaire attaché à certains abonnements EHUN.
Ils sont distincts des cartes classiques.
Afin de préserver la disponibilité des places et la fluidité des réservations :
- les formules comprenant 12, 16 ou 24 crédits VIP permettent au maximum 2 utilisations VIP par mois ;
- la formule comprenant 30 crédits VIP permet au maximum 3 utilisations VIP par mois.
Les crédits VIP peuvent être utilisés selon la valeur en crédits de chaque activité et sous réserve des places disponibles.
Lorsqu’ils permettent une invitation, le Client peut réserver pour un seul invité à la fois.
Les crédits VIP sont liés à l’existence de l’abonnement.
À la fin ou à la résiliation définitive de celui-ci, les crédits VIP restant disponibles expirent.
Ils ne sont ni échangeables, ni remboursables, ni convertibles en espèces ou en carte classique.
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ARTICLE 12 — BONUS PARRAINAGE
Le Bonus Parrainage EHUN est ouvert à tout Client actif d’EHUN STUDIO, qu’il soit :
- abonné ;
- ou détenteur d’un pass valide.
Pour ouvrir droit au bonus, le Client doit recommander une nouvelle personne n’ayant encore jamais été cliente EHUN.
Le filleul doit ensuite souscrire à son premier abonnement EHUN.
Le parrainage doit être déclaré :
- avant ou lors du cours d’essai offert du filleul ;
- ou, à défaut, au plus tard au moment de la souscription de son premier abonnement.
Aucun parrainage ne peut être ajouté rétroactivement après la souscription.
Une même souscription ne peut donner lieu qu’à un seul parrain.
Après validation de l’abonnement du filleul, le parrain reçoit un :
BONUS PARRAINAGE – 10 CRÉDITS
Ce bonus :
- est valable 3 mois à compter de son attribution ;
- est limité à 2 utilisations par mois ;
- est personnel ;
- n’est ni échangeable, ni remboursable, ni convertible.
Le Bonus Parrainage ne peut être accordé entre personnes déjà clientes ou anciennes clientes du studio.
EHUN STUDIO peut refuser l’attribution d’un bonus en cas d’utilisation manifestement contraire à l’objet du dispositif.
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ARTICLE 13 — COURS D’ESSAI OFFERT
Le cours d’essai offert est destiné aux personnes souhaitant découvrir le studio dans la perspective d’une future pratique régulière.
Il est réservé aux nouveaux Clients et ne peut être utilisé plusieurs fois par une même personne.
Il ne peut être utilisé comme prestation gratuite ponctuelle lors d’un séjour touristique ou de vacances.
EHUN STUDIO peut orienter la personne vers un cours à l’unité si les conditions de l’offre d’essai ne sont pas remplies.
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ARTICLE 14 — PRESTATIONS BIEN-ÊTRE ET SOINS FONCTIONNELS
Les prestations de bien-être et soins fonctionnels proposés par EHUN STUDIO constituent des prestations indépendantes des cours collectifs.
Sauf offre spécifique contraire, elles ne peuvent pas être réglées au moyen :
- de cartes de crédits ;
- de crédits VIP ;
- du Bonus Parrainage ;
- ou de tout abonnement destiné aux cours collectifs.
Elles ne peuvent pas davantage être transformées ou converties en crédits, pass ou abonnements.
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ARTICLE 15 — IMPAYÉS ET INCIDENTS DE PAIEMENT
En cas de rejet ou d’échec d’un paiement, EHUN STUDIO informe le Client et lui demande de régulariser la somme due.
L’accès aux prestations peut être temporairement suspendu jusqu’à régularisation.
Le Client reste redevable des sommes correspondant à son engagement contractuel.
En cas d’incidents répétés ou d’absence de régularisation malgré une mise en demeure, EHUN STUDIO peut résilier le contrat dans les conditions prévues par la loi, sans préjudice du recouvrement des sommes légitimement dues.
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ARTICLE 16 — RÉCLAMATIONS ET MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Toute réclamation doit préalablement être adressée à :
EHUN STUDIO
24 pelenborda lan eremuko bidea 64480 Larressore
contact@ehun-studio.fr
En cas d’échec de la réclamation préalable, le Client consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève EHUN STUDIO :
[NOM DU MÉDIATEUR]
[ADRESSE]
[SITE INTERNET]
Le professionnel doit permettre au consommateur l’accès à un médiateur référencé et faire apparaître ses coordonnées notamment dans ses CGV et sur son site internet.
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ARTICLE 17 — DROIT APPLICABLE
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties chercheront prioritairement une résolution amiable.
Les dispositions impératives protégeant les consommateurs demeurent applicables.
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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
EHUN STUDIO
ARTICLE 1 — ACCÈS AU STUDIO
L’accès à EHUN STUDIO est réservé aux personnes disposant d’une réservation ou participant à une prestation organisée par le studio.
Les invitations sont autorisées uniquement dans les conditions prévues par l’abonnement ou le pass concerné.
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ARTICLE 2 — RÉSERVATIONS
Les réservations sont réalisées principalement via Bsport ou l’application associée.
En cas de dysfonctionnement technique, EHUN STUDIO peut exceptionnellement enregistrer une réservation par téléphone ou e-mail.
Toute réservation confirmée est considérée comme ferme.
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ARTICLE 3 — LISTES D’ATTENTE
Lorsqu’un cours est complet, le Client peut s’inscrire sur liste d’attente.
Lorsqu’une place se libère, le système peut procéder automatiquement à l’inscription du Client selon les paramètres applicables.
Le Client est invité à consulter régulièrement ses notifications.
Lorsqu’une place est attribuée dans un délai ne permettant raisonnablement plus au Client de se rendre au cours, aucune pénalité ne sera appliquée s’il ne peut finalement pas participer.
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ARTICLE 4 — ANNULATION PAR LE CLIENT
Une réservation peut être annulée sans perte de crédits jusqu’à 6 heures avant le début de la séance.
L’annulation doit être réalisée directement via Bsport.
Passé ce délai, ou en cas d’absence sans annulation, la séance est décomptée.
EHUN STUDIO peut exceptionnellement tenir compte d’une situation particulière dûment justifiée, sans que cette faculté constitue un droit automatique au recrédit.
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ARTICLE 5 — ANNULATION PAR EHUN STUDIO
EHUN STUDIO peut exceptionnellement annuler une séance notamment en cas :
- d’indisponibilité imprévue d’un enseignant ;
- de problème technique ;
- de force majeure ;
- ou d’effectif insuffisant.
Un cours peut être annulé lorsque moins de 3 participants sont inscrits.
Dans ce cas, les crédits utilisés sont automatiquement recrédités.
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ARTICLE 6 — HORAIRES ET PLANNING
Le planning des activités est disponible sur le site internet et/ou sur Bsport.
EHUN STUDIO peut procéder à des adaptations raisonnables du planning, des horaires ou de l’affectation des enseignants pour assurer le bon fonctionnement du studio.
Les Clients sont informés des changements significatifs dans les meilleurs délais.
Une modification ne peut toutefois avoir pour effet de priver abusivement le Client de la prestation essentielle prévue au contrat. Les clauses permettant à un club de modifier librement et unilatéralement horaires et activités ont été identifiées comme problématiques par la Commission des clauses abusives.
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ARTICLE 7 — FERMETURES PONCTUELLES
EHUN STUDIO peut prévoir des périodes ponctuelles de fermeture notamment pour :
- congés ;
- jours fériés ;
- maintenance ;
- travaux ;
- formation ;
- événement exceptionnel ;
- organisation interne.
Lorsque ces fermetures sont prévisibles, elles sont communiquées aux Clients dans un délai raisonnable.
Une fermeture ponctuelle de courte durée, compatible avec la possibilité d’utiliser normalement les séances prévues sur la période d’abonnement, ne donne pas automatiquement lieu à une prorogation.
Une fermeture prolongée ou une impossibilité substantielle d’exécution imputable à EHUN STUDIO donnera lieu à une solution adaptée conformément au droit applicable.
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ARTICLE 8 — TENUE ET HYGIÈNE
Le Client s’engage à adopter une tenue propre et adaptée à l’activité pratiquée.
Le torse nu n’est pas autorisé dans le studio.
Il est interdit de fumer dans les locaux.
Les éventuelles consignes relatives aux chaussettes antidérapantes ou à tout équipement spécifique doivent être respectées.
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ARTICLE 9 — UTILISATION ET ENTRETIEN DU MATÉRIEL
Le Client s’engage à respecter le matériel mis à sa disposition.
Après utilisation, il doit :
- remettre le matériel à l’endroit prévu ;
- procéder à son nettoyage lorsque cela est demandé ;
- signaler immédiatement tout dysfonctionnement ou détérioration constatée.
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ARTICLE 10 — COMPORTEMENT ET RESPECT
Le Client s’engage à adopter un comportement respectueux envers :
- les autres Clients ;
- les enseignants ;
- les salariés ou intervenants ;
- les locaux ;
- le voisinage.
Tout comportement violent, dangereux, menaçant, injurieux, discriminatoire ou portant gravement atteinte au bon fonctionnement du studio peut entraîner une mesure proportionnée allant de l’avertissement à l’exclusion définitive.
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ARTICLE 11 — UTILISATION DU MATÉRIEL ET CONSIGNES DES ENSEIGNANTS
Le Client doit respecter les consignes données par les enseignants.
Concernant notamment le Pilates Reformer, il doit respecter les indications relatives :
- aux ressorts ;
- aux résistances ;
- au chariot ;
- aux sangles ;
- aux accessoires ;
- aux positions ;
- aux transitions ;
- aux consignes de sécurité.
Le Client ne doit pas volontairement effectuer un exercice ou modifier un réglage d’une manière susceptible de créer un risque pour lui-même ou les autres participants.
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ARTICLE 12 — INFORMATIONS RELATIVES À LA SANTÉ
Le Client est invité à communiquer à l’enseignant toute information utile pouvant nécessiter une adaptation de la pratique, notamment :
- douleur ;
- blessure ;
- intervention récente ;
- grossesse ;
- limitation fonctionnelle ;
- problème de santé susceptible d’influencer la pratique.
En cas de doute sur son aptitude, il lui appartient de solliciter l’avis d’un professionnel de santé.
EHUN STUDIO peut recommander un Bilan EHUN ou une séance individuelle lorsque l’intégration directe en cours collectif ne paraît pas adaptée.
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ARTICLE 13 — MINEURS
Les mineurs peuvent uniquement participer aux prestations qui leur sont expressément accessibles.
Toute inscription d’un mineur doit être réalisée ou autorisée par son représentant légal.
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ARTICLE 14 — CRÉDITS VIP ET INVITATIONS
Les règles d’utilisation des crédits VIP sont celles définies dans les CGV :
- 2 utilisations maximum par mois pour les formules comprenant 12, 16 ou 24 crédits VIP ;
- 3 utilisations maximum par mois pour la formule comprenant 30 crédits VIP.
Lorsqu’un Client utilise ses crédits pour inviter un proche, il peut inviter une seule personne à la fois.
Toute personne invitée est soumise aux présentes Conditions Générales d’Utilisation et aux règles de sécurité du studio.
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ARTICLE 15 — EXCLUSION TEMPORAIRE OU DÉFINITIVE
EHUN STUDIO peut prononcer une exclusion temporaire ou définitive notamment en cas :
- de mise en danger volontaire ;
- de non-respect grave ou répété des consignes ;
- de comportement violent ou irrespectueux ;
- de dégradation volontaire du matériel ;
- ou de trouble grave au fonctionnement du studio.
La mesure appliquée sera proportionnée à la gravité de la situation.
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DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ
INFORMATION SUR LES RISQUES ET LA SÉCURITÉ
PRÉAMBULE
La présente section a pour objet d’informer le Client des risques inhérents à la pratique des activités physiques proposées par EHUN STUDIO et de rappeler les obligations de sécurité de chacun.
Elle ne constitue pas une renonciation du Client à ses droits et ne saurait exclure ou limiter la responsabilité légale d’EHUN STUDIO lorsqu’elle est engagée.
Les clauses excluant globalement la responsabilité d’un club en cas d’atteinte à la santé ou de vol ont notamment été identifiées comme abusives par la Commission des clauses abusives.
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ARTICLE 1 — RISQUES INHÉRENTS À LA PRATIQUE
Le Client reconnaît que toute activité physique peut comporter des risques inhérents, notamment :
- fatigue ;
- courbatures ;
- déséquilibre ;
- chute ;
- douleur ;
- blessure musculaire ou articulaire.
Le Client s’engage à respecter ses capacités et les consignes données.
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ARTICLE 2 — ÉTAT DE SANTÉ
Il appartient au Client de s’assurer que son état de santé est compatible avec l’activité choisie.
Le Client s’engage à signaler toute information utile pouvant nécessiter une adaptation de la pratique.
En cas de problème médical ou de doute, un avis médical peut être recommandé avant la participation.
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ARTICLE 3 — SIGNALEMENT DES SITUATIONS PARTICULIÈRES
Le Client s’engage à signaler avant le cours toute situation pertinente, notamment :
- douleur ou blessure ;
- intervention récente ;
- grossesse ;
- limitation physique ;
- vertiges ou malaise ;
- contre-indication connue.
L’enseignant pourra adapter l’exercice ou recommander au Client de ne pas participer à certains mouvements.
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ARTICLE 4 — RESPECT DES CONSIGNES
Le Client doit respecter les instructions données par les enseignants et utiliser les appareils conformément à leur destination.
Il ne doit pas utiliser seul un appareil ou réaliser un exercice qu’il ne maîtrise pas lorsque cela présente un risque.
Concernant notamment le Pilates Reformer, les réglages de ressorts, sangles, accessoires et positions doivent être utilisés conformément aux consignes.
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ARTICLE 5 — ENCADREMENT
Les enseignants adaptent autant que raisonnablement possible les exercices au niveau, à l’expérience et aux informations qui leur ont été communiquées.
Le Client doit signaler immédiatement toute douleur, gêne ou sensation anormale.
Il reste libre d’interrompre un exercice qu’il estime inadapté à son état.
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ARTICLE 6 — RESPONSABILITÉ D’EHUN STUDIO
EHUN STUDIO est responsable des dommages qui lui sont juridiquement imputables dans les conditions prévues par la loi.
Sa responsabilité ne pourra en revanche être engagée lorsqu’un dommage résulte exclusivement :
- du non-respect manifeste des consignes de sécurité ;
- d’une utilisation volontairement inappropriée du matériel ;
- d’un comportement manifestement imprudent ;
- ou d’une information importante volontairement dissimulée par le Client,
sous réserve de l’appréciation des circonstances propres à chaque situation.
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ARTICLE 7 — ASSURANCE
EHUN STUDIO dispose des assurances professionnelles nécessaires à ses activités.
Le Client peut également souscrire une assurance personnelle couvrant notamment les accidents ou dommages corporels non imputables à EHUN STUDIO.
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ARTICLE 8 — EFFETS PERSONNELS
Les Clients sont invités à surveiller leurs effets personnels et à prendre les précautions nécessaires concernant leurs objets de valeur.
EHUN STUDIO ne peut exclure sa responsabilité de manière générale en cas de vol ou détérioration.
Sa responsabilité ne pourra être recherchée que dans les conditions prévues par le droit commun et lorsqu’un manquement lui est imputable.
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ARTICLE 9 — ACCIDENT OU MALAISE
Tout accident, malaise ou incident significatif survenu pendant une activité doit être immédiatement signalé à l’enseignant ou à EHUN STUDIO.
En cas d’urgence, le Client accepte que le personnel prenne les mesures raisonnablement nécessaires et contacte les services de secours.
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ARTICLE 10 — ACCEPTATION
En validant son inscription, le Client reconnaît :
- avoir pris connaissance des présentes conditions ;
- avoir été informé des risques inhérents à la pratique d’une activité physique ;
- s’engager à respecter les consignes et son propre niveau de pratique ;
- comprendre que cette acceptation ne constitue en aucun cas une renonciation à ses droits légaux.
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FORMULAIRE TYPE DE RÉTRACTATION
À compléter et transmettre uniquement si vous souhaitez exercer votre droit de rétractation concernant un contrat conclu à distance.
À l’attention de :
EHUN STUDIO
24 pelenborda lan eremuko bidea 64480 Larressore
contact@ehun-studio.fr
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la prestation suivante :
Prestation / abonnement :
Date de souscription :
Nom et prénom :
Adresse :
Adresse e-mail :
Date :
Signature, uniquement en cas d’envoi papier :